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A-t’on vraiment besoin de redevances minières?

Un de ces jours quelqu’un va devoir m’expliquer pourquoi il faut que le gouvernement reçoive des redevances quand une compagnie privée décide de miner pour des ressources naturelles.

Je n’arrive pas à comprendre comment le Québec peut rester compétitif (en assumant qu’il l’est déjà, ce qui est un autre débat)  dans les marchés miniers en imposant une surtaxe sur chaque tonne de produit extrait, ou sur les profits que l’entreprise génère…surtout qu’il impose des taxes à tous les niveaux de production en plus…

Avant qu’on me taxe de corporatiste ou de mercantiliste, laissez-moi expliquer pourquoi je trouve que le gouvernement en prend beaucoup plus que sa « juste part ».

Pour fin d’exemple, veuillez notez que le processus qui suit assume que le produit est fabriqué 100% au Québec, donc extrait, transformé, fabriqué et vendu ici.  Évidemment ceci n’est pas souvent le cas, mais il s’agit de montrer que le gouvernement met sa main dans votre poche à TOUS les niveaux de la production.  Si le produit est importé, la taxation débute plus loin dans le processus et s’il est exporté elle termine plus tôt, mais peu importe, il vous est carrément impossible de vous introduire dans le marché sans que vous soyez taxé…à multiples reprises.

***

1 : La compagnie minière s’installe après avoir examiné les lieux et déterminé que l’effort en vaut la peine.  Avant même d’extraire la ressource, la compagnie devra payer pour l’exploration, ses installations, etc.  Évidemment ils doivent payer des taxes la dessus, incluant les impôts des employés ayant effectué l’exploration.

2 : La ressource est minée – des travailleurs sont essentiels, évidemment.  Ces travailleurs vont payer des impôts sur leur revenu.  Également, étant donné qu’ils sont à l’emploi, ces mêmes travailleurs vont dépenser leur argent et aider à faire rouler l’économie locale.  Ils paieront des taxes de vente et autres taxes avec leur argent.

3 : Les commerces où les employés de la mine achètent leurs produits paient des taxes et impôts aussi.

4 : Lorsque la ressource est extraite, il faut maintenant la transformer pour en faire ce qu’on veut.  Généralement l’entreprise minière et l’entreprise qui transforme la ressource n’est pas la même.  Donc des taxes de vente seront versées pour cette transaction.  Il faut dont transporter la ressource d’un endroit à l’autre.  Le camionneur paie des impôts sur son revenu, des taxes sur l’essence (environ 43 sous du litre, si le prix est de 1.30$/litre – ajoutez 3 sous de taxe s’il fait le plein dans la région métropolitaine grâce à l’AMT) et aussi des taxes sur les produits qu’il achète.

5 : Ensuite la matière première est transformée.  La compagnie qui effectue ce travail paie des taxes et impôts comme la compagnie qui a extrait la ressource.  Elle paie ses employés qui eux paient également de l’impôt sur leur revenu et ils consomment des biens, payant donc taxes de ventes en fournissant des revenus à ces commerces, qui eux aussi paient taxes et impôts.

6 : Une fois la matière première transformée, elle doit donc être envoyée aux compagnies qui l’utilisent pour fabriquer des produits. Cette compagnie doit payer des taxes de vente pour acquérir le produit transformé.  Encore une fois, un camionneur va transporter ce cargo. Il paiera donc des taxes sur sa consommation d’essence, d’autres impôts sur son revenu et d’autres taxes de vente pour les articles achetés avec son argent.

7 : La compagnie qui fabrique le produit reçoit la matière transformée.  Elle paie donc taxes foncières et impôts aux entreprises.  Ses employés paient des impôts sur le revenu et des taxes de vente sur ce qu’ils achètent avec ce qu’ils ont été payés.  Finalement le produit fini est vendu au magasin, donc ce magasin paiera des taxes de vente sur ce produit.

8 : Il faut maintenant livrer ce produit fini au magasin, donc encore une fois, des taxes sur l’essence consommée seront payées, le camionneur en paiera sur son revenu et il paiera des taxes sur les articles qu’il achète avec son revenu et le reste de son activité économique.

9 : Le magasin à enfin son produit fini.  Il paie des taxes aussi.  Ses employés paient aussi des impôts et paient des taxes de vente lorsqu’ils dépensent les fruits de leur labeur.

10 : Finalement, le consommateur achète son produit.  Il paiera des taxes de vente pour se le procurer.  S’il a pris son véhicule pour venir, il dépensera donc pour payer les taxes sur l’essence lorsqu’il fera le plein, mais s’il a pris le transport en commun, il a donc payé des taxes de vente sur la carte ou le billet.  Non seulement ça mais le tarif inclus une partie des frais relié à la consommation d’essence de ce transport (si tel est le cas…)

***

Donc ce processus, que j’ai mis en 10 étapes, inclus de multiples taxes  à chacune des instances.  Non seulement la compagnie paie des taxes et impôts, mais les employés aussi, directement et indirectement.

NOTA: J’ai édité le texte suite à un passage qui aurait pu porter à confusion.  Initialement j’ai mentionné que la compagnie minière achetait le « terrain » et donc payait des taxes la dessus – c’est inexact.  Ils paient pour le « claim » mais il n’y a pas d’imposition là dessus.  J’ai donc remplacé cette mention par une mention des salaires des employés et les frais encourus lors de l’exploration.

  1. F. Boiteau
    août 15, 2011 à 18:24

    Je voudrais ajouter que j’ai totalement omis le point 11…

    Le Service Après-Vente…

    J’en parlerai un autre jour!

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